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Code SH 94049090 - Articles de literie rembourrés
Articles de literie et similaires, comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires (sauf rembourrés de plumes ou de duvet, sommiers, matelas, sacs de couchage, matelas à eau, matelas pneumatiques, ainsi que couvertures, couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Oreiller à ressorts de 50x70 cm, rembourré de mousse à mémoire de forme
- CoussinComfort, garni de fibre de polyester et recouvert de tissu élasthanne, dimensions : 40x40 cm
- Matelas à plateau en bois, recouvert de tissu stretch, rembourré de caoutchouc alvéolaire, 140x200 cm
- Pouf en peau de vinyle, rembourré de fibre d'acrylique, diamètre : 60 cm, hauteur : 40 cm
- Édredon garni de fibre de verre, dimension : 240x240 cm, poids : 3 kg
- CoussinComfort, garni de fibre de polyester et recouvert de tissu élasthanne, dimensions : 40x40 cm
- Matelas à plateau en bois, recouvert de tissu stretch, rembourré de caoutchouc alvéolaire, 140x200 cm
- Pouf en peau de vinyle, rembourré de fibre d'acrylique, diamètre : 60 cm, hauteur : 40 cm
- Édredon garni de fibre de verre, dimension : 240x240 cm, poids : 3 kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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9404
Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple), comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non
940490
Autres
94049010
Rembourrés de plumes ou de duvet
94049090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9404
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940490
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94049090
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 94049090
Changements en faveur de 94049090
2021:
94049090
➜
2022:
94044090
2021:
94049090
➜
2022:
94049090
Changements en faveur de 94049090
2021:
94049090
➜
2022:
94049090