Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 94051940 - Luminaires en plastique/céramique
Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en matières plastiques ou en matières céramiques [à l’exclusion de ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) et de ceux utilisés pour l’éclairage des espaces et voies publics]
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Plafonnier en matières plastiques avec réflecteur en forme de dôme et armature en plastique blanc (diamètre 40 cm, épaisseur 10 cm)
- Fixation murale en matière céramique pour spot encastré (6 x 6 cm, poids 0,5 kg)
- Lustre en plaques de céramique avec suspension en métal chromé (55 x 30 cm, poids 2,2 kg)
- Éclairage publicitaire lumineux en bois et plastic pour enseigne de magasin (100 x 50 cm, poids 5 kg)
- Suspension en matière plastique opaque pour luminaire de plafond rond (4 x 4 cm, poids 0,2 kg)
- Article décoratif lumineux en céramique suspendu au plafond (20 x 20 cm, épaisseur 5 cm, poids 1,5 kg)
- Plaque indicatrice lumineuse en matière plastique flexible avec caractères fluorescents (25 x 10 cm, poids 0,8 kg)
- Fixation murale en matière céramique pour spot encastré (6 x 6 cm, poids 0,5 kg)
- Lustre en plaques de céramique avec suspension en métal chromé (55 x 30 cm, poids 2,2 kg)
- Éclairage publicitaire lumineux en bois et plastic pour enseigne de magasin (100 x 50 cm, poids 5 kg)
- Suspension en matière plastique opaque pour luminaire de plafond rond (4 x 4 cm, poids 0,2 kg)
- Article décoratif lumineux en céramique suspendu au plafond (20 x 20 cm, épaisseur 5 cm, poids 1,5 kg)
- Plaque indicatrice lumineuse en matière plastique flexible avec caractères fluorescents (25 x 10 cm, poids 0,8 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
9405
Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs
Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques
940519
Autres
94051940
En matières plastiques ou en matières céramiques
94051950
En verre
94051990
En autres matières
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9405
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940519
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94051940
2022-01-01
All third countries (1008)
Import control of mercury
Regulation 0852/17
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2022-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
All third countries (1008)
Export control of mercury
Regulation 0852/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 94051940
2021:
94051021
➜
2022:
94051940
2021:
94051040
➜
2022:
94051940