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Code SH 94051990 - Luminaires et appareils
Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur [à l’exclusion de ceux en matières plastiques, en matières céramiques ou en verre, de ceux utilisés pour l’éclairage des espaces et voies publics et de ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)]
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lustre en cristal suspendu au plafond (50 cm de diamètre)
- Projecteur à halogène pour éclairage scénique (300 watts)
- Enseigne lumineuse en métal pour magasin (1,5 m de long, 0,5 m de large)
- Lampe de bureau à LEDs avec réflecteur chromé (25 cm de hauteur)
- Plafonnier en cuivre à cinq branches (diamètre de 40 cm)
- Éclairage décoratif à soufflet en argent (25 cm de long, 10 cm de large)
- Lampe de nuit à LED rechargeable en ABS (15 cm de hauteur)
- Projecteur à halogène pour éclairage scénique (300 watts)
- Enseigne lumineuse en métal pour magasin (1,5 m de long, 0,5 m de large)
- Lampe de bureau à LEDs avec réflecteur chromé (25 cm de hauteur)
- Plafonnier en cuivre à cinq branches (diamètre de 40 cm)
- Éclairage décoratif à soufflet en argent (25 cm de long, 10 cm de large)
- Lampe de nuit à LED rechargeable en ABS (15 cm de hauteur)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
LV
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HR
HU
PT
SK
SL-
9405
Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs
Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques
940519
Autres
94051940
En matières plastiques ou en matières céramiques
94051950
En verre
94051990
En autres matières
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9405
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940519
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94051990
2022-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 94051990
2021:
94051091
➜
2022:
94051990
2021:
94051098
➜
2022:
94051990