Code SH 94054239 - Luminaires LED sans plastique

Luminaires et appareils d’éclairage, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), sans matières plastiques, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Luminaire de plafond en aluminium avec LEDs haute intensité (40W, 3000K, 100x100x50mm) pour éclairage d'ensemble
- Applique murale en métal avec LED filaire (12V, 2W, 300mm de long) pour éclairage indirect
- Appareil d'éclairage de table en bois avec LED RGB (5V, 0.5W, 50x50x20mm) pour ambiance
- Ensemble de spots en métal avec LEDs (230V, 5W, 10 pièces) pour éclairage directionnel
- Suspension en cuivre avec LED haute puissance (20W, 3500K, Ø120mm) pour éclairage d'ambiance
- Applique de fraisage en acier inoxydable avec LED blanche (12V, 1W, 80x30x20mm) pour éclairage de sécurité

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9405 Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques 940542 Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) Autres 94054231 En matières plastiques 94054239 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9405
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940542
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94054239
2022-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 94054239
2021: 94054099
➜
2022: 94054239