Code SH 94054239 - luminaires led sans plastiques

Luminaires et appareils d’éclairage, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), sans matières plastiques, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- LAMPE SUSPENDUE EN MÉTAL, POUR USAGE INTÉRIEUR, DIMENSIONS : 30 CM DE DIAMÈTRE, 20 CM DE HAUTEUR, POIDS : 1,5 KG, CONÇUE UNIQUEMENT POUR LED
- APPLIQUE MURALE EN ALUMINIUM, POUR USAGE EXTÉRIEUR, DIMENSIONS : 15 CM DE LARGEUR, 25 CM DE HAUTEUR, POIDS : 800 G, CONÇUE UNIQUEMENT POUR LED
- LUSTRE EN ACIER INOXYDABLE, POUR USAGE INTÉRIEUR, DIMENSIONS : 50 CM DE DIAMÈTRE, 40 CM DE HAUTEUR, POIDS : 3 KG, CONÇU UNIQUEMENT POUR LED
- PROJECTEUR EN ACIER GALVANISÉ, POUR USAGE EXTÉRIEUR, DIMENSIONS : 40 CM DE LARGEUR, 30 CM DE HAUTEUR, POIDS : 2,2 KG, CONÇU UNIQUEMENT POUR LED
- LAMPE DE BUREAU EN MÉTAL, POUR USAGE INTÉRIEUR, DIMENSIONS : 20 CM DE LARGEUR, 35 CM DE HAUTEUR, POIDS : 1 KG, CONÇUE UNIQUEMENT POUR LED
- PLAFONNIER EN LAITON, POUR USAGE INTÉRIEUR, DIMENSIONS : 25 CM DE DIAMÈTRE, 15 CM DE HAUTEUR, POIDS : 1,8 KG, CONÇU UNIQUEMENT POUR LED

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9405 Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques 940542 Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) Autres 94054231 En matières plastiques 94054239 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9405
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940542
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94054239
2022-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 94054239
2021: 94054099
➜
2022: 94054239