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Code SH 94054990 - Luminaires électriques divers
Luminaires et appareils d’éclairage électrique, sans matières plastiques, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Un chandelier en métal doré, de 5 branches, de 1m de hauteur, avec des ampoules halogènes de 50W (500kg)
- Un projecteur de cinéma, avec une longueur de 30cm, utiliser pour les projections pour les cinémas et les télévisions
- Un panneau de signalisation routière, avec des LEDs rouges et verts, de 1m de largueur et de 50cm de hauteur, pour les routes nationales
- Un spot encastrable avec un réflecteur aluminé, de 10x10cm, pour les plafonds bas
- Un lampadaire de jardin, en bois avec un écran de soie, de 1,5m de hauteur, pour les espaces verts
- Un feu de circulation pour les carrefours, avec des lampes rouges et jaunes, de 1,20m de hauteur, pour les ville et les banlieues
- Un écran de fête pour enfant, en forme d'arbre, avec des ampoules à infrarouge, de 1,80m de hauteur, pour les foires et les festivals
- Un projecteur de cinéma, avec une longueur de 30cm, utiliser pour les projections pour les cinémas et les télévisions
- Un panneau de signalisation routière, avec des LEDs rouges et verts, de 1m de largueur et de 50cm de hauteur, pour les routes nationales
- Un spot encastrable avec un réflecteur aluminé, de 10x10cm, pour les plafonds bas
- Un lampadaire de jardin, en bois avec un écran de soie, de 1,5m de hauteur, pour les espaces verts
- Un feu de circulation pour les carrefours, avec des lampes rouges et jaunes, de 1,20m de hauteur, pour les ville et les banlieues
- Un écran de fête pour enfant, en forme d'arbre, avec des ampoules à infrarouge, de 1,80m de hauteur, pour les foires et les festivals
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SL-
9405
Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs
Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques
940549
Autres
Autres
94054940
En matières plastiques
94054990
En autres matières
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9405
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940549
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94054990
2022-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2022-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 94054990
2021:
94054091
➜
2022:
94054990
2021:
94054095
➜
2022:
94054990
2021:
94054099
➜
2022:
94054990