Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 94054940 - Luminaires plastiques éclairage
Luminaires et appareils d’éclairage électrique, en matières plastiques, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lampe de plafond en plastique avec source LED (32 cm de diamètre, 1,5 kg)
- Ensemble d'éclairage suspendu en plastique pour salle à manger (composé de 5 lampes, 100 cm de long, 3,2 kg)
- Projeteur en plastique pour extérieur avec télécommande (65 cm de hauteur, 2 kg)
- Plaque indicatrice lumineuse en plastique pour enseigne de magasin (40 x 60 cm, 1,1 kg)
- Ensemble d'éclairage suspendu en plastique pour salle à manger (composé de 5 lampes, 100 cm de long, 3,2 kg)
- Projeteur en plastique pour extérieur avec télécommande (65 cm de hauteur, 2 kg)
- Plaque indicatrice lumineuse en plastique pour enseigne de magasin (40 x 60 cm, 1,1 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
9405
Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs
Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques
940549
Autres
Autres
94054940
En matières plastiques
94054990
En autres matières
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9405
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940549
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94054940
2022-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 94054940
2021:
94054031
➜
2022:
94054940
2021:
94054035
➜
2022:
94054940
2021:
94054039
➜
2022:
94054940