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Code SH 95030010 - Véhicules jouets pour enfants
Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires ainsi que landaus et poussettes pour poupées (à l'excl. des cycles habituels avec roulement à billes)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tricycles pour enfants de 3 à 6 ans (poids : 10 kg, taille : 60 cm x 40 cm x 30 cm)
- Trottinettes pour adultes (poids : 15 kg, taille : 100 cm x 40 cm x 20 cm)
- Autos à pédales pour enfants de 5 à 10 ans (poids : 8 kg, taille : 80 cm x 40 cm x 25 cm)
- Jouets à roues similaires pour personnes handicapées (poids : 12 kg, taille : 120 cm x 60 cm x 35 cm)
- Landaus pour poupées à vroum vroum (poids : 2 kg, taille : 40 cm x 20 cm x 15 cm)
- Poussettes pour poupées sophistiquées (poids : 1 kg, taille : 30 cm x 15 cm x 10 cm)
- Trottinettes pour adultes (poids : 15 kg, taille : 100 cm x 40 cm x 20 cm)
- Autos à pédales pour enfants de 5 à 10 ans (poids : 8 kg, taille : 80 cm x 40 cm x 25 cm)
- Jouets à roues similaires pour personnes handicapées (poids : 12 kg, taille : 120 cm x 60 cm x 35 cm)
- Landaus pour poupées à vroum vroum (poids : 2 kg, taille : 40 cm x 20 cm x 15 cm)
- Poussettes pour poupées sophistiquées (poids : 1 kg, taille : 30 cm x 15 cm x 10 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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950300
Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre
95030010
Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 95
55 Restrictions commerciales et politique
Position 9503
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 950300
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 95030010
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 95030010
2006:
95010010
➜
2007:
95030010
2006:
95010090
➜
2007:
95030010