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Code SH 95030010 - Tricycles, trottinettes, autos

Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires ainsi que landaus et poussettes pour poupées (à l'excl. des cycles habituels avec roulement à billes)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tricycles pour enfants (poids max : 15 kg, taille roues : 30 cm de diamètre)
- Trottinettes pliables avec guidon réglable (poids max : 50 kg, taille plateau : 40 cm)
- Autos à pédales en métal (dimensions : 120 cm de long, 60 cm de large)
- Jouets à roues similaires (ex. : voiturettes à propulsion manuelle, poids max : 10 kg)
- Landaus pour poupées (dimensions : 50 cm de long, 30 cm de large)
- Poussettes pour poupées avec capote amovible (poids max : 5 kg)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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950300

Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre

95030010

Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 95

55 Restrictions commerciales et politique

Position 9503

0 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 950300

0 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 95030010

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 95030010

2006: 95010010

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2007: 95030010

2006: 95010090

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