Code SH 95030055 - Jouets Musique Animés

Instruments et appareils de musique-jouets
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Piano en miniature (15 cm x 10 cm x 5 cm) à batterie rechargeable
- Batterie de tambour en bois pour enfants (30 cm de diamètre) avecKit d'accessoires
- Xylophone en métal à clés multiples (35 cm x 20 cm x 5 cm) avec mallets inclus
- Microphone-jouet avec effet écho et filtre (coloré, 10 cm x 5 cm x 3 cm) à piles
- Drum-kit électronique junior (40 cm x 30 cm x 20 cm) avec écouteurs et métronome

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
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Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    950300 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre 95030055 Instruments et appareils de musique-jouets

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 95
55 Restrictions commerciales et politique
Position 9503
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 950300
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 95030055
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 95030055
2006: 95035000
➜
2007: 95030055