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Code SH 95030055 - instruments et appareils de musique-jouets
Instruments et appareils de musique-jouets
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Piano-jouet électronique avec 24 touches (poids : 2 kg, dimensions : 40 cm x 20 cm x 5 cm)
- Batterie-jouet pour enfants avec 3 tambours et 2 cymbales (poids : 3 kg, hauteur : 50 cm)
- Guitare-jouet en plastique avec 6 cordes (poids : 1,5 kg, longueur : 60 cm)
- Saxophone-jouet en métal (poids : 800 g, longueur : 35 cm)
- Xylophone-jouet en bois avec 8 lames (poids : 1,2 kg, dimensions : 30 cm x 15 cm)
- Microphone-jouet avec haut-parleur intégré (poids : 500 g, hauteur : 20 cm)
- Accordéon-jouet avec 10 touches et soufflet (poids : 1 kg, dimensions : 25 cm x 15 cm x 10 cm)
- Batterie-jouet pour enfants avec 3 tambours et 2 cymbales (poids : 3 kg, hauteur : 50 cm)
- Guitare-jouet en plastique avec 6 cordes (poids : 1,5 kg, longueur : 60 cm)
- Saxophone-jouet en métal (poids : 800 g, longueur : 35 cm)
- Xylophone-jouet en bois avec 8 lames (poids : 1,2 kg, dimensions : 30 cm x 15 cm)
- Microphone-jouet avec haut-parleur intégré (poids : 500 g, hauteur : 20 cm)
- Accordéon-jouet avec 10 touches et soufflet (poids : 1 kg, dimensions : 25 cm x 15 cm x 10 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 95
55 Restrictions commerciales et politique
Position 9503
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 950300
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 95030055
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 95030055
2006:
95035000
➜
2007:
95030055