Code SH 95030061 - Puzzles en bois

Puzzles en bois

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tricycle pour enfant de 3 à 5 ans, 15 kg (65 cm de long x 35 cm de large x 45 cm de haut)
- Trottinette pliable avec roues en caoutchouc, 8 kg (90 cm de long x 25 cm de large x 45 cm de haut)
- Auto à pédales pour enfant de 4 à 6 ans, 12 kg (80 cm de long x 30 cm de large x 40 cm de haut)
- Landaus pour poupée, 2,5 kg (30 cm de long x 15 cm de large x 20 cm de haut)
- Poupée assise, 0,5 kg (25 cm de haut)
- Modèle réduit de voiture de course en bois, 0,2 kg (15 cm de long x 5 cm de large x 5 cm de haut)
- Puzzle en bois 500 pièces, 0,8 kg (30 cm de côté)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    950300 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre Puzzles 95030061 En bois 95030069 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 95
55 Restrictions commerciales et politique
Position 9503
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 950300
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 95030061
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 95030061
2006: 95036010
2007: 95030061