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Code SH 95030069 - Puzzles hors bois
Puzzles (autres qu'en bois)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Puzzle 3D en plastique représentant le Eiffel Tower (14 x 10 cm, 200 pièces)
- Puzzle de logique en métal (15 pièces, 10 cm de diamètre)
- Casse-tête en forme de cube en acier inoxydable (5 cm de côté, 25 pièces)
- Jeu de société en forme de monde en rotation (30 cm de diamètre, 500 pièces)
- Puzzle à pièces coulissantes en Aluminium (20 x 15 cm, 40 pièces)
- Puzzle de logique en métal (15 pièces, 10 cm de diamètre)
- Casse-tête en forme de cube en acier inoxydable (5 cm de côté, 25 pièces)
- Jeu de société en forme de monde en rotation (30 cm de diamètre, 500 pièces)
- Puzzle à pièces coulissantes en Aluminium (20 x 15 cm, 40 pièces)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 95
55 Restrictions commerciales et politique
Position 9503
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 950300
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 95030069
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 95030069
2006:
95036090
➜
2007:
95030069