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Code SH 95030081 - Armes-jouets
Armes-jouets
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pistole à amorces qui tire des balloons (15cm de long, 5cm de large, 3cm de haut)
- Fusil à air comprimé avec cible de papier (30cm de long, 5cm de large, 10cm de haut)
- Revolver à billes (10cm de long, 2cm de large, 5cm de haut)
- Rifle à air comprimé avec lunette de visée (40cm de long, 5cm de large, 15cm de haut)
- Pistolet à eau avec réservoir amovible (12cm de long, 3cm de large, 5cm de haut)
- Mitrailleuse à clés en jouet (20cm de long, 10cm de large, 15cm de haut)
- Fusil à air comprimé avec cible de papier (30cm de long, 5cm de large, 10cm de haut)
- Revolver à billes (10cm de long, 2cm de large, 5cm de haut)
- Rifle à air comprimé avec lunette de visée (40cm de long, 5cm de large, 15cm de haut)
- Pistolet à eau avec réservoir amovible (12cm de long, 3cm de large, 5cm de haut)
- Mitrailleuse à clés en jouet (20cm de long, 10cm de large, 15cm de haut)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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950300
Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre
Autres
95030081
Armes-jouets
95030085
Modèles miniatures obtenus par moulage, en métal
95030087
Dispositifs éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 95
55 Restrictions commerciales et politique
Position 9503
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 950300
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 95030081
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 95030081
2006:
95039010
➜
2007:
95030081