Code SH 95030081 - armes-jouets

Armes-jouets
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Pistolets-jouets en plastique (longueur : 15 cm, poids : 100 g)
- Fusils-jouets à ressort (longueur : 60 cm, poids : 500 g)
- Arcs-jouets avec flèches en mousse (longueur : 50 cm, poids : 300 g)
- Épées-jouets en mousse (longueur : 45 cm, poids : 200 g)
- Répliques de pistolets à eau (longueur : 20 cm, poids : 150 g)
- Revolvers-jouets avec effets sonores (longueur : 18 cm, poids : 120 g)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Svenska SV
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Český CS
ελληνικός EL
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Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    950300 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre Autres 95030081 Armes-jouets 95030085 Modèles miniatures obtenus par moulage, en métal 95030087 Dispositifs éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 95
55 Restrictions commerciales et politique
Position 9503
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 950300
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 95030081
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 95030081
2006: 95039010
➜
2007: 95030081