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Code SH 95079000 - Articles de pêcheigne
Articles pour la pêche à la ligne n.d.a.; épuisettes de pêche, filets à papillons, et autres filets simil.; leurres et articles de chasse simil. (sauf appeaux de toutes sortes et oiseaux empaillés du n° 9705)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Canne à pêche léger (2 mètres de long, 50 grammes)
- Hameçon triple pointu pour pêche en eau douce (taille 2, poids 10 grammes)
- Épuisette de pêche en nylon (70 cm de diamètre, 200 grammes)
- Leurre en plastique imitant un petit poisson (10 cm de long, 20 grammes)
- Filet à papillon pour pêche sous-marine (1,5 mètres sur 2 mètres, 500 grammes)
- Leurre en bois imitant une souris pour pêche au carnassier (15 cm de long, 50 grammes)
- Hameçon triple pointu pour pêche en eau douce (taille 2, poids 10 grammes)
- Épuisette de pêche en nylon (70 cm de diamètre, 200 grammes)
- Leurre en plastique imitant un petit poisson (10 cm de long, 20 grammes)
- Filet à papillon pour pêche sous-marine (1,5 mètres sur 2 mètres, 500 grammes)
- Leurre en bois imitant une souris pour pêche au carnassier (15 cm de long, 50 grammes)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 95
55 Restrictions commerciales et politique
Position 9507
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 950790
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 95079000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07