Code SH 95079000 - Articles de pêcheigne

Articles pour la pêche à la ligne n.d.a.; épuisettes de pêche, filets à papillons, et autres filets simil.; leurres et articles de chasse simil. (sauf appeaux de toutes sortes et oiseaux empaillés du n° 9705)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Canne à pêche léger (2 mètres de long, 50 grammes)
- Hameçon triple pointu pour pêche en eau douce (taille 2, poids 10 grammes)
- Épuisette de pêche en nylon (70 cm de diamètre, 200 grammes)
- Leurre en plastique imitant un petit poisson (10 cm de long, 20 grammes)
- Filet à papillon pour pêche sous-marine (1,5 mètres sur 2 mètres, 500 grammes)
- Leurre en bois imitant une souris pour pêche au carnassier (15 cm de long, 50 grammes)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9507 Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des nos 9208 ou 9705) et articles de chasse similaires 95079000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 95
55 Restrictions commerciales et politique
Position 9507
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 950790
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 95079000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07