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Code SH 95079000 - articles de pêche et chasse similaires
Articles pour la pêche à la ligne n.d.a.; épuisettes de pêche, filets à papillons, et autres filets simil.; leurres et articles de chasse simil. (sauf appeaux de toutes sortes et oiseaux empaillés du n° 9705)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- CANNE À PÊCHE EN FIBRE DE CARBONE (3,60 M, 150 G)
- HAMEÇONS EN ACIER INOXYDABLE (LOT DE 50, TAILLE 6)
- ÉPUISETTE DE PÊCHE EN NYLON (DIAMÈTRE 40 CM, LONGUEUR MANCHE 1,20 M)
- LEURRE ARTIFICIEL POUR PÊCHE EN EAU DOUCE (8 CM, 15 G)
- FILET À PAPILLONS EN TULLE (OUVERTURE 60 CM, LONGUEUR MANCHE 1 M)
- MOUCHES ARTIFICIELLES POUR PÊCHE À LA MOUCHE (LOT DE 20, TAILLES VARIÉES)
- LEURRE LUMINEUX POUR PÊCHE NOCTURNE (10 CM, 20 G, LED INTÉGRÉE)
- HAMEÇONS EN ACIER INOXYDABLE (LOT DE 50, TAILLE 6)
- ÉPUISETTE DE PÊCHE EN NYLON (DIAMÈTRE 40 CM, LONGUEUR MANCHE 1,20 M)
- LEURRE ARTIFICIEL POUR PÊCHE EN EAU DOUCE (8 CM, 15 G)
- FILET À PAPILLONS EN TULLE (OUVERTURE 60 CM, LONGUEUR MANCHE 1 M)
- MOUCHES ARTIFICIELLES POUR PÊCHE À LA MOUCHE (LOT DE 20, TAILLES VARIÉES)
- LEURRE LUMINEUX POUR PÊCHE NOCTURNE (10 CM, 20 G, LED INTÉGRÉE)
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 95
55 Restrictions commerciales et politique
Position 9507
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 950790
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 95079000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07