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Code SH 96032980 - Brosses toilette personnes
Brosses et pinceaux à barbe, brosses à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes (sauf brosses à dents, brosses à prothèses dentaires et brosses à cheveux)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pinceau à barbe en poils de sanglier naturels, avec un manche en bois laqué (15 cm de long, 3 cm de large)
- Brosse à cils avec des soies de bois recyclé, poignée en plastique (10 cm de long, 2 cm de large)
- Brosse à ongles avec des poils de fibre synthétique, manche en émail (8 cm de long, 1,5 cm de large)
- Pinceau à maquillage en fibre de verre avec un manche en bois précieux (12 cm de long, 2,5 cm de large)
- Brosse à joues en poils naturels avec une poignée en ivoire (11 cm de long, 3,5 cm de large)
- Brosse à cils avec des soies de bois recyclé, poignée en plastique (10 cm de long, 2 cm de large)
- Brosse à ongles avec des poils de fibre synthétique, manche en émail (8 cm de long, 1,5 cm de large)
- Pinceau à maquillage en fibre de verre avec un manche en bois précieux (12 cm de long, 2,5 cm de large)
- Brosse à joues en poils naturels avec une poignée en ivoire (11 cm de long, 3,5 cm de large)
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9603
Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues
Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils
960329
Autres
96032930
Brosses à cheveux
96032980
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9603
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960329
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96032980
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 96032980
2000:
96032910
➜
2001:
96032980
2000:
96032990
➜
2001:
96032980