Code SH 96032980 - brosses et pinceaux pour toilette

Brosses et pinceaux à barbe, brosses à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes (sauf brosses à dents, brosses à prothèses dentaires et brosses à cheveux)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- BROSSE À BARBE EN POILS NATURELS (LONGUEUR : 10 CM, DIAMÈTRE : 4 CM)
- PINCEAU À CILS EN NYLON (LONGUEUR : 5 CM, POIDS : 15 G)
- BROSSE À ONGLES AVEC MANCHE EN BOIS (LONGUEUR : 12 CM, LARGEUR : 2 CM)
- BROSSE DE TOILETTE POUR VISAGE EN SOIE SYNTHÉTIQUE (DIAMÈTRE : 6 CM, POIDS : 30 G)
- BROSSE À BARBE ÉLECTRIQUE (SANS MOTEUR, LONGUEUR : 8 CM, LARGEUR : 3 CM)
- PINCEAU À SOURCILS EN POILS SYNTHÉTIQUES (LONGUEUR : 6 CM, POIDS : 10 G)
- BROSSE À ONGLES POUR MANUCURE (LONGUEUR : 10 CM, LARGEUR : 1,5 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

Changer la langue

Deutsch English Español Français Italiano Nederlands Polski

ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

9603

Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues

Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils

960329

Autres

96032930

Brosses à cheveux

96032980

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 96

45 Restrictions commerciales et politique

Position 9603

15 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 960329

3 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 96032980

2009-08-15

ERGA OMNES (1011)

Import control on cat and dog fur

Regulation 1523/07

2009-08-15

All third countries (1008)

Export control on cat and dog fur

Regulation 1523/07

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 96032980

2000: 96032910

➜

2001: 96032980

2000: 96032990

➜