Code SH 96033010 - Pinceaux et brosses artistes

Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Pinceau à aquarelle pour artiste (taille : 20 cm)
- Brosse à détrempe pour artiste (poids : 50 g, matériel : bois)
- Pinceau à calligraphie (longueur : 25 cm, diamètre : 1 cm)
- Pinceau toutche pour estampes (diamètre : 5 cm)
- Pinceau à écrire en soie (longueur : 18 cm, poids : 10 g)
- Pinceau à lavis en sable (taille : 15 cm, motifs : floral)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9603 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues 960330 Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques 96033010 Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire 96033090 Pinceaux pour l'application des produits cosmétiques

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9603
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960330
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96033010
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