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Code SH 96039091 - Brosses et balais pour ménage
Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces ou pour le ménage, y.c. les brosses à vêtements et à chaussures; articles de brosserie pour la toilette des animaux (sauf brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules et balais et balayettes consistant en matières végétales en bottes liées)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Brosses à cheveux (30 cm, 20 fibres)
- Brosses à chaussures (15 cm, poignée en bois)
- Brosses à vêtements (40 cm, 100 fibres, offre 5 tailles différentes)
- Brosses à WC (20 cm, poignée en plastique)
- Balais-brosses électriques pour sols durs (40 cm, 200 W)
- Brosses à toilette pour chiens (15 cm, 50 fibres)
- Brosses à chaussures (15 cm, poignée en bois)
- Brosses à vêtements (40 cm, 100 fibres, offre 5 tailles différentes)
- Brosses à WC (20 cm, poignée en plastique)
- Balais-brosses électriques pour sols durs (40 cm, 200 W)
- Brosses à toilette pour chiens (15 cm, 50 fibres)
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9603
Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues
960390
Autres
Autres
96039091
Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces ou pour le ménage, y compris les brosses à vêtements ou à chaussures; articles de brosserie pour la toilette des animaux
96039099
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9603
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960390
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96039091
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07