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Code SH 96039099 - Pinceaux, plumeaux et raclettes
Pinceaux et plumeaux, têtes préparées pour articles de brosserie et raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues; balais, brosses et pinceaux, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pinceau à aquarelle pour artiste (15 cm de long et 2 cm de diamètre)
- Plumeau à franges en soie pour balai (20 cm de long et 1,5 cm de diamètre)
- Tête de brosse en nylon pour peinture à l'huile (10 cm de long et 3 cm de diamètre)
- Raclette en caoutchouc pour écran de télévision (15 cm de large et 20 cm de long)
- Pinceau à peinture en polypropylène pour enduit de mur (25 cm de long et 5 cm de diamètre)
- Plumeau en fibre de verre pour nettoyage de ventilateur (30 cm de long et 2,5 cm de diamètre)
- Plumeau à franges en soie pour balai (20 cm de long et 1,5 cm de diamètre)
- Tête de brosse en nylon pour peinture à l'huile (10 cm de long et 3 cm de diamètre)
- Raclette en caoutchouc pour écran de télévision (15 cm de large et 20 cm de long)
- Pinceau à peinture en polypropylène pour enduit de mur (25 cm de long et 5 cm de diamètre)
- Plumeau en fibre de verre pour nettoyage de ventilateur (30 cm de long et 2,5 cm de diamètre)
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9603
Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues
960390
Autres
Autres
96039091
Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces ou pour le ménage, y compris les brosses à vêtements ou à chaussures; articles de brosserie pour la toilette des animaux
96039099
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9603
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960390
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96039099
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07