Code SH 96062100 - Boutons plastiques non textiles

Boutons en matières plastiques (non recouverts de matières textiles) (sauf boutons-pressions et boutons de manchette)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Boutons en polycarbonate pour vêtements de travail (diamètre de 1,5 cm, épaisseur de 0,5 mm)
- Ébauches de boutons en polypropylène pour costume de soirée (15 mm de diamètre, 2 mm d'épaisseur)
- Formes pour boutons en matériau composite pour vêtements pour enfants (dimension : 2 cm x 1,5 cm, couleur bleue)
- Boutons en polyester pour vestes de sport (diamètre de 2,5 cm, épaisseur de 1 mm)
- Boutons en PVC pour blouses de travail (diamètre de 1 cm, épaisseur de 0,3 mm)
- Ébauches de boutons en ABS pour costumes théâtraux (forme ovale, 3 cm de long, 2 cm de large, épaisseur de 0,8 mm)
- Boutons en matériau Nylon pour équipements de sport (diamètre de 1,8 cm, épaisseur de 0,6 mm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9606 Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons Boutons 96062100 En matières plastiques, non recouverts de matières textiles

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9606
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960621
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96062100
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14