Code SH 96062100 - boutons plastiques non textiles

Boutons en matières plastiques (non recouverts de matières textiles) (sauf boutons-pressions et boutons de manchette)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- BOUTONS RONDS EN PLASTIQUE (DIAMÈTRE 1,5 CM, ÉPAISSEUR 3 MM, COULEUR BLANC)
- BOUTONS CARRÉS EN PLASTIQUE (CÔTÉ 2 CM, ÉPAISSEUR 4 MM, COULEUR NOIR)
- BOUTONS OVALES EN PLASTIQUE (LONGUEUR 2,5 CM, LARGEUR 1 CM, ÉPAISSEUR 2 MM, COULEUR ROUGE)
- ÉBAUCHES DE BOUTONS EN PLASTIQUE (FORMES DIVERSES, NON FINIS, COULEURS VARIÉES)
- BOUTONS EN PLASTIQUE À 4 TROUS (DIAMÈTRE 2 CM, ÉPAISSEUR 5 MM, COULEUR BLEU)
- BOUTONS EN PLASTIQUE À 2 TROUS (DIAMÈTRE 1 CM, ÉPAISSEUR 2 MM, COULEUR VERT)
- BOUTONS EN PLASTIQUE EN FORME DE CŒUR (LONGUEUR 1,8 CM, LARGEUR 1,5 CM, ÉPAISSEUR 3 MM, COULEUR ROSE)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9606 Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons Boutons 96062100 En matières plastiques, non recouverts de matières textiles

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9606
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960621
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96062100
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14