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Code SH 96062900 - Boutons en matières spéciales
Boutons (sauf boutons en matières plastiques ou en métaux communs, non recouverts de matières textiles, boutons-pressions et boutons de manchette)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bouton en bois avec incrustation d'argent (diamètre 2 cm, épaisseur 0,5 mm)
- Bouton en nacre (taille 1,5 cm x 2 cm, poids 5 g)
- Bouton avec incrustation de perles (diamètre 1,2 cm, épaisseur 0,2 mm)
- Bouton en os avec motifs sculptés (diamètre 1,8 cm, épaisseur 0,8 mm)
- Bouton en corne recouvert de cuir (taille 2,5 cm x 3 cm, poids 10 g)
- Bouton en écaille de tortue (diamètre 1,5 cm, épaisseur 0,5 mm)
- Bouton en nacre (taille 1,5 cm x 2 cm, poids 5 g)
- Bouton avec incrustation de perles (diamètre 1,2 cm, épaisseur 0,2 mm)
- Bouton en os avec motifs sculptés (diamètre 1,8 cm, épaisseur 0,8 mm)
- Bouton en corne recouvert de cuir (taille 2,5 cm x 3 cm, poids 10 g)
- Bouton en écaille de tortue (diamètre 1,5 cm, épaisseur 0,5 mm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9606
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960629
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96062900
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2015-10-18
ERGA OMNES (1011)
Import control on seal products
Regulation 1850/15
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14