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Code SH 96062900 - boutons (sauf plastique, métaux communs)
Boutons (sauf boutons en matières plastiques ou en métaux communs, non recouverts de matières textiles, boutons-pressions et boutons de manchette)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Boutons en céramique (diamètre de 2 cm, poids de 5 g) avec revêtement en soie
- Boutons en bois (forme ronde, diamètre de 1,5 cm) recouverts de coton brodé
- Boutons en nacre (forme ovale, dimensions de 2 cm x 1 cm) avec finition textile
- Boutons en verre soufflé (diamètre de 1,8 cm) décorés de fibres textiles tissées
- Boutons en corne (forme carrée, côtés de 1,2 cm) recouverts de lin
- Boutons en résine naturelle (forme ronde, diamètre de 1,7 cm) avec enveloppe en laine
- Boutons en bois (forme ronde, diamètre de 1,5 cm) recouverts de coton brodé
- Boutons en nacre (forme ovale, dimensions de 2 cm x 1 cm) avec finition textile
- Boutons en verre soufflé (diamètre de 1,8 cm) décorés de fibres textiles tissées
- Boutons en corne (forme carrée, côtés de 1,2 cm) recouverts de lin
- Boutons en résine naturelle (forme ronde, diamètre de 1,7 cm) avec enveloppe en laine
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9606
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960629
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96062900
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2015-10-18
ERGA OMNES (1011)
Import control on seal products
Regulation 1850/15
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14