Code SH 96081092 - Stylos crayons à bille remplaçables

Stylos et crayons à bille, avec cartouche remplaçable (autres qu'à encre liquide)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Stylo à bille Cross avec cartouche bleue remplaçable
- Crayon à bille uni-ball Signo avec cartouche noire remplaçable (taille fine 0.5 mm)
- Stylo à bille Parker Jotter avec cartouche rouge remplaçable
- Crayon à bille Zebra Surari avec cartouche verte remplaçable (taille moyenne 0.7 mm)
- Stylo à bille Schneider Slider Memo avec cartouche noire remplaçable (corps en plastique, longueur 14 cm)
- Crayon à bille Pilot G-Tec-C4 avec cartouche bleue remplaçable (fine pointe 0.4 mm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    9608 Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 9609 960810 Stylos et crayons à bille Autres 96081092 Avec cartouche remplaçable 96081099 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9608
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960810
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96081092
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 96081092
2010: 96081030
➜
2011: 96081092
2010: 96081091
➜
2011: 96081092