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Code SH 96081092 - stylos et crayons à cartouche remplaçable

Stylos et crayons à bille, avec cartouche remplaçable (autres qu'à encre liquide)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Stylo à bille avec cartouche remplaçable (poids : 15 g, longueur : 14 cm)
- Crayon à bille rechargeable avec cartouche interchangeable (diamètre : 0,7 mm, longueur : 13,5 cm)
- Stylo à bille ergonomique avec cartouche remplaçable (poids : 12 g, longueur : 14,2 cm, encre bleue)
- Crayon à bille à cartouche remplaçable (poids : 10 g, longueur : 12,8 cm, encre noire)
- Stylo à bille métallique avec cartouche interchangeable (poids : 20 g, longueur : 15 cm, encre rouge)
- Crayon à bille rechargeable avec cartouche remplaçable (poids : 18 g, longueur : 13 cm, encre verte)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

9608

Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 9609

960810

Stylos et crayons à bille

Autres

96081092

Avec cartouche remplaçable

96081099

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 96

45 Restrictions commerciales et politique

Position 9608

15 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 960810

5 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 96081092

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 96081092

2010: 96081030

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2011: 96081092

2010: 96081091

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