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Code SH 96082000 - Stylos et marqueurs feutre
Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Stylo à mèche feutre avec réservoir d'encre amovible (15 cm de long, 1 cm de diamètre)
- Marqueur à cabeza porosa avec 10 couleurs différentes (18 cm de long, 2,5 cm de large)
- Stylo fineline à pointe poreuse rétractable (12,5 cm de long, 1,2 cm de diamètre)
- Marqueur permanent à mèche feutre résistante à l'eau (20 cm de long, 3 cm de large)
- Stylo à mèche feu à tête échangeable (18 cm de long, 1,5 cm de diamètre)
- Marqueur à mèche feutre souple pour écriture Gross (15 cm de long, 1,5 cm de large)
- Marqueur à cabeza porosa avec 10 couleurs différentes (18 cm de long, 2,5 cm de large)
- Stylo fineline à pointe poreuse rétractable (12,5 cm de long, 1,2 cm de diamètre)
- Marqueur permanent à mèche feutre résistante à l'eau (20 cm de long, 3 cm de large)
- Stylo à mèche feu à tête échangeable (18 cm de long, 1,5 cm de diamètre)
- Marqueur à mèche feutre souple pour écriture Gross (15 cm de long, 1,5 cm de large)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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9608
Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 9609
96082000
Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9608
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960820
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96082000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23