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Code SH 96082000 - stylos et marqueurs à mèche
Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Stylo à mèche feutre de 0,5 mm avec capuchon (15 cm de longueur, 10 g)
- Marqueur à pointe poreuse lavable, couleur bleue, 3 mm (12 cm de longueur, 20 g)
- Stylo à mèche feutre rechargeable, pointe fine 0,7 mm (14 cm de longueur, 12 g)
- Marqueur à pointe poreuse double pointe, 2 mm et 5 mm (13 cm de longueur, 18 g)
- Stylo à mèche feutre ergonomique, pointe moyenne 1,0 mm (16 cm de longueur, 15 g)
- Marqueur à pointe poreuse fluorescente, couleur rose, 4 mm (11 cm de longueur, 22 g)
- Stylo à mèche feutre à encre permanente, pointe extra-fine 0,4 mm (14 cm de longueur, 11 g)
- Marqueur à pointe poreuse lavable, couleur bleue, 3 mm (12 cm de longueur, 20 g)
- Stylo à mèche feutre rechargeable, pointe fine 0,7 mm (14 cm de longueur, 12 g)
- Marqueur à pointe poreuse double pointe, 2 mm et 5 mm (13 cm de longueur, 18 g)
- Stylo à mèche feutre ergonomique, pointe moyenne 1,0 mm (16 cm de longueur, 15 g)
- Marqueur à pointe poreuse fluorescente, couleur rose, 4 mm (11 cm de longueur, 22 g)
- Stylo à mèche feutre à encre permanente, pointe extra-fine 0,4 mm (14 cm de longueur, 11 g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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9608
Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 9609
96082000
Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9608
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960820
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96082000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23