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Code SH 96083000 - Stylos à plume et stylos
Stylos à plume et autres stylos
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Stylo à plume en or avec_pointe en iridium (18 carats, 10 cm de long)
- Stylographe à réservoir en argent avec_plume en or faisant partie intégrante du mécanisme (15 cm de long, 2 cm de large)
- Stylo à plume tout usage avec_réservoir amovible et_pompe en laiton (13,5 cm de long, 1,5 cm de large)
- Stylo-bille à pointe métallique rétractable_with_safe_clip (10,2 cm de long, 0,6 cm de diamètre)
- Stylographe de poche à plume_orangée avec'étui en cuir (9,5 cm de long, 1 cm de large)
- Stylographe à réservoir en argent avec_plume en or faisant partie intégrante du mécanisme (15 cm de long, 2 cm de large)
- Stylo à plume tout usage avec_réservoir amovible et_pompe en laiton (13,5 cm de long, 1,5 cm de large)
- Stylo-bille à pointe métallique rétractable_with_safe_clip (10,2 cm de long, 0,6 cm de diamètre)
- Stylographe de poche à plume_orangée avec'étui en cuir (9,5 cm de long, 1 cm de large)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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9608
Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 9609
96083000
Stylos à plume et autres stylos
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9608
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960830
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96083000
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1006/11
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1006/11
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 96083000
2011:
96083100
➜
2012:
96083000
2011:
96083910
➜
2012:
96083000
2011:
96083990
➜
2012:
96083000