Code SH 96083000 - stylos à plume et autres stylos

Stylos à plume et autres stylos
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Stylo à plume en métal argenté avec plume en acier (longueur : 14 cm, poids : 30 g)
- Stylo à encre gel avec corps en plastique résistant (longueur : 13,5 cm, poids : 20 g)
- Stylo à plume en bois exotique avec capuchon magnétique (longueur : 15 cm, poids : 25 g)
- Stylo à bille rechargeable avec clip métallique (longueur : 12,5 cm, poids : 15 g)
- Stylo à plume vintage avec réservoir dencre intégré (longueur : 14,5 cm, poids : 35 g)
- Stylo à encre liquide avec corps en aluminium anodisé (longueur : 13 cm, poids : 22 g)
- Stylo à plume de luxe avec plume en or 18 carats (longueur : 14 cm, poids : 40 g)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Svenska SV
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Český CS
ελληνικός EL
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Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9608 Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 9609 96083000 Stylos à plume et autres stylos

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9608
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960830
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96083000
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1006/11
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1006/11
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 96083000
2011: 96083100
➜
2012: 96083000
2011: 96083910
➜
2012: 96083000
2011: 96083990
➜
2012: 96083000