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Code SH 97031000 - Œuvres dart ancien

Productions originales de l’art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières, ayant plus de 100 ans d’âge

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Statue en marbre de l'époque empire romaine (130 cm de haut, 50 kg)
- Sculpture en bois de bouleau polonaise du XVIIIe siècle (60 cm de long, 30 kg)
- Buste en bronze de Napoléon Bonaparte (80 cm de haut, 20 kg)
- Relief en bois doré du XVIe siècle (120 cm de large, 50 kg)
- Figurine en ivoire du XVIIe siècle (30 cm de haut, 5 kg)
- Monument en pierre de l'époque médiévale (200 cm de haut, 100 kg)