Numéro du tarif douanier Chapitre 97 - Résultats de recherche (25)

97
Œuvres dart et antiquités
97
Chapitre
OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ
9701
Tableaux, peintures et dessins
9701
Position
Tableaux, par exemple peintures à l’huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main (à l’exclusion des dessins techniques et similaires du nº 4906 et des articles manufacturés décorés à la main); collages, mosaïques et tableautins similaires
97012100
Tableaux, par exemple peintures à l’huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main, ayant plus de 100 ans d’âge (à l’exclusion des dessins techniques et similaires du nº 4906 et des articles manufacturés décorés à la main)
97012200
Mosaïques ayant plus de 100 ans d’âge
97019900
Collages et tableautins similaires (à l’exclusion de ceux ayant plus de 100 ans d’âge et mosaïques)
97012900
Collages et tableautins similaires, ayant plus de 100 ans d’âge (à l’exclusion des mosaïques)
97019100
Tableaux, par exemple peintures à l’huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main (à l’exclusion de ceux de plus de 100 ans d’âge, des dessins techniques et similaires du nº 4906 et des articles manufacturés décorés à la main)
97019200
Mosaïques (à l’exclusion de celles ayant plus de 100 ans d’âge)
9703
Œuvres originales en sculpture
97039000
Productions originales de l’art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières (à l’exclusion de celles ayant plus de 100 ans d’âge)
9703
Position
Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières
97031000
Productions originales de l’art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières, ayant plus de 100 ans d’âge
9704
Timbres et articles philatéliques
97040000
Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés mais n'ayant pas cours ni destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue
9705
Collections de valeur scientifique
9705
Position
Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie, ou présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique ou numismatique
97051000
Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique ou historique
97052100
Spécimens humains et leurs parties, en tant que collections et pièces de collection présentant un intérêt anatomique
97052200
Espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties, en tant que collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, anatomique ou paléontologique
97052900
Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique (à l’exclusion des spécimens humains et leurs parties, et des espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties)
97053100
Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique, ayant plus de 100 ans d’âge
97053900
Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique (à l’exclusion de celles ayant plus de 100 ans d’âge)
9702
Œuvres dart originales
9702
Position
Gravures, estampes et lithographies originales
97021000
Gravures, estampes et lithographies originales, ayant plus de 100 ans d’âge
97029000
Gravures, estampes et lithographies originales (à l’exclusion de celles ayant plus de 100 ans d’âge)
9706
Antiquités supérieures 100 ans
9706
Position
Objets d'antiquité ayant > 100 ans d'âge
97061000
Objets d’antiquité ayant plus de 250 ans d’âge
97069000
Objets d’antiquité ayant plus de 100 ans, mais moins de 250 ans d’âge