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Code SH 97052900 - Objets scientifiques rares
Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique (à l’exclusion des spécimens humains et leurs parties, et des espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Collection de papillons tropicaux de la famille des Morphidae (500 pièces)
- Série de minéraux rares de la région du Grand Sud-Ouest américain (300 échantillons, poids total : 50 kg)
- Exposition de squelettes de mammifères marins (10 pièces,tailles variant de 30 cm à 1,5 m)
- Herbarium de plantes médicinales d'Asie du Sud-Est (150 feuillets, taille : 30 x 20 cm)
- Collection de fossiles de trilobites du Jurassique (250 pièces, âges entre 195 et 145 millions d'années)
- Ensemble de modèles anatomiques en résine (50 pièces, dimensions : 10 x 10 x 10 cm)
- Série de minéraux rares de la région du Grand Sud-Ouest américain (300 échantillons, poids total : 50 kg)
- Exposition de squelettes de mammifères marins (10 pièces,tailles variant de 30 cm à 1,5 m)
- Herbarium de plantes médicinales d'Asie du Sud-Est (150 feuillets, taille : 30 x 20 cm)
- Collection de fossiles de trilobites du Jurassique (250 pièces, âges entre 195 et 145 millions d'années)
- Ensemble de modèles anatomiques en résine (50 pièces, dimensions : 10 x 10 x 10 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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9705
Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique
Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique
97052900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 97
9 Restrictions commerciales et politique
Position 9705
30 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 970529
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 97052900
2022-01-01
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-11-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 97052900
2021:
97050000
➜
2022:
97052900