Code SH 03077210 - palourdes veneridae congelées

Palourdes ou clovisses et autres espèces de la famille «Veneridae», même non séparées de leur coquille, congelées

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- PALOURDES CONGELÉES (TAILLE MOYENNE 5 CM, POIDS 1 KG).
- CLOVISSE CONGELÉE (TAILLE MOYENNE 4 CM, POIDS 800 G).
- PALOURDES DE LA FAMILLE VENERIDAE CONGELÉES (NON SÉPARÉES DE LEUR COQUILLE, POIDS 1,5 KG).
- CLOVISSE DE LA FAMILLE VENERIDAE CONGELÉES (NON SÉPARÉES DE LEUR COQUILLE, POIDS 1,2 KG).
- AUTRES ESPÈCES DE VENERIDAE CONGELÉES (TAILLE MOYENNE 6 CM, POIDS 1 KG).

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    0307 Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage Clams, coques et arches (familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae) 030772 Congelés 03077210 Palourdes ou clovisses ou autres espèces de la famille Veneridae, congelées 03077290 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0307
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030772
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03077210
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-09-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 3077210
2016: 3077930
2017: 3077210