Code SH 03077290 - clams, coques, arches congelés

Clams, coques et arches des familles «Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae», même non séparés de leur coquille, congelés

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- CLAMS CONGELÉS DE LA FAMILLE DES ARCIDAE (POIDS : 1 KG, TAILLE : 5-7 CM), NON SÉPARÉS DE LEUR COQUILLE.
- COQUES CONGELÉES DE LA FAMILLE DES CARDIIDAE (POIDS : 2 KG, TAILLE : 3-5 CM), AVEC COQUILLE.
- ARCHES CONGELÉES DE LA FAMILLE DES TRIDACNIDAE (POIDS : 3 KG, TAILLE : 10-15 CM), NON SÉPARÉES DE LEUR COQUILLE.
- CLAMS CONGELÉS DE LA FAMILLE DES MACTRAIDAE (POIDS : 1,5 KG, TAILLE : 4-6 CM), AVEC COQUILLE.
- COQUES CONGELÉES DE LA FAMILLE DES DONACIDAE (POIDS : 2,5 KG, TAILLE : 2-4 CM), NON SÉPARÉES DE LEUR COQUILLE.
- ARCHES CONGELÉES DE LA FAMILLE DES HIATELLIDAE (POIDS : 1 KG, TAILLE : 8-10 CM), AVEC COQUILLE.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    0307 Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage Clams, coques et arches (familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae) 030772 Congelés 03077210 Palourdes ou clovisses ou autres espèces de la famille Veneridae, congelées 03077290 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0307
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030772
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03077290
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-09-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2024-11-28
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2024-11-28
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 3077290
2016: 3077990
2017: 3077290