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Code SH 04011090 - lait et crème maigres
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1% (à l'excl. en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lait écrémé, non concentré, sans sucre ni édulcorants, teneur en matières grasses ≤ 1 % (emballage de 3 litres)
- Crème de lait légère, non concentrée, sans sucre ni édulcorants, teneur en matières grasses ≤ 1 % (emballage de 5 litres)
- Lait demi-écrémé, non concentré, sans sucre ni édulcorants, teneur en matières grasses ≤ 1 % (emballage de 4 litres)
- Crème de lait écrémée, non concentrée, sans sucre ni édulcorants, teneur en matières grasses ≤ 1 % (emballage de 6 litres)
- Lait frais, non concentré, sans sucre ni édulcorants, teneur en matières grasses ≤ 1 % (emballage de 10 litres)
- Crème de lait légère, non concentrée, sans sucre ni édulcorants, teneur en matières grasses ≤ 1 % (emballage de 5 litres)
- Lait demi-écrémé, non concentré, sans sucre ni édulcorants, teneur en matières grasses ≤ 1 % (emballage de 4 litres)
- Crème de lait écrémée, non concentrée, sans sucre ni édulcorants, teneur en matières grasses ≤ 1 % (emballage de 6 litres)
- Lait frais, non concentré, sans sucre ni édulcorants, teneur en matières grasses ≤ 1 % (emballage de 10 litres)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 04
26 Restrictions commerciales et politique
Position 0401
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 040110
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 04011090
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2020-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24