Code SH 05051010 - duvet bruts rembourrage

Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage, et duvet, bruts, même dépoussiérés, désinfectés ou simpl. nettoyés
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- PLUMES DOIE (DUVET BRUT, POIDS MOYEN 300 G PAR SAC, TAILLE DES BOUQUETS 2 CM)
- PLUMES DE CANARD (DUVET BRUT, NON TRAITÉ, POIDS UNITAIRE 500 G)
- PLUMES DE CIGOGNE (DUVET BRUT, DÉPOUSSIÉRÉ, TAILLE DES BOUQUETS 1,5 CM)
- PLUMES DE CYGNE (DUVET BRUT, SIMP. NETTOYÉ, POIDS MOYEN 400 G)
- PLUMES DE POULE (DUVET BRUT, DÉSINFECTÉ, TAILLE DES BOUQUETS 1 CM)
- PLUMES DÉMEU (DUVET BRUT, NON TRAITÉ, POIDS UNITAIRE 600 G)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    0505 Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes 050510 Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet 05051010 Bruts 05051090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 05
25 Restrictions commerciales et politique
Position 0505
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 050510
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 05051010
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06