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Code SH 05051090 - plumes et duvet nettoyés
Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage, et duvet, nettoyés de façon très poussée et traités en vue de leur conservation
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Plumes d’oie (utilisées pour le rembourrage, nettoyées et traitées, poids moyen de 500 g par lot)
- Duvet de canard (nettoyé de façon très poussée, traité pour conservation, taille des fibres de 1 à 3 cm)
- Plumes de poule (destinées au rembourrage, nettoyées et stérilisées, poids unitaire de 10 g)
- Duvet d’eider (utilisé pour le rembourrage, nettoyé de manière approfondie, traité pour conservation, flottabilité élevée)
- Plumes de faisan (nettoyées et traitées pour le rembourrage, poids variant entre 200 g et 500 g par lot)
- Duvet de cygne (nettoyé de façon poussée, traité pour conservation, taille des fibres de 2 à 4 cm)
- Plumes de caille (utilisées pour le rembourrage, nettoyées et traitées, poids unitaire de 5 g)
- Duvet de canard (nettoyé de façon très poussée, traité pour conservation, taille des fibres de 1 à 3 cm)
- Plumes de poule (destinées au rembourrage, nettoyées et stérilisées, poids unitaire de 10 g)
- Duvet d’eider (utilisé pour le rembourrage, nettoyé de manière approfondie, traité pour conservation, flottabilité élevée)
- Plumes de faisan (nettoyées et traitées pour le rembourrage, poids variant entre 200 g et 500 g par lot)
- Duvet de cygne (nettoyé de façon poussée, traité pour conservation, taille des fibres de 2 à 4 cm)
- Plumes de caille (utilisées pour le rembourrage, nettoyées et traitées, poids unitaire de 5 g)
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0505
Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes
050510
Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet
05051010
Bruts
05051090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 05
25 Restrictions commerciales et politique
Position 0505
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 050510
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 05051090
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06