Code SH 07096091 - capsicum pour capsicine, teintures

Piments du genre 'Capsicum', à l'état frais ou réfrigéré, destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de 'Capsicum'

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Piments du genre Capsicum, variété Habanero (poids moyen : 10 g par unité), à létat frais, destinés à lextraction de capsicine pour usage pharmaceutique.
- Piments du genre Capsicum, variété Cayenne, réfrigérés (température : 4°C), utilisés pour la production de teintures doléorésines.
- Piments du genre Capsicum, variété Jalapeño (longueur moyenne : 8 cm), à létat frais, destinés à la fabrication de capsicine pour applications industrielles.
- Piments du genre Capsicum, variété Tabasco (poids moyen : 5 g par unité), réfrigérés, utilisés pour la production de teintures doléorésines de Capsicum.
- Piments du genre Capsicum, variété Serrano (longueur moyenne : 6 cm), à létat frais, destinés à lextraction de capsicine pour usage médical.
- Piments du genre Capsicum, variété Birds Eye (poids moyen : 3 g par unité), réfrigérés, utilisés pour la fabrication de teintures doléorésines.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    0709 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré 070960 Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta Autres 07096091 Du genre Capsicum destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de Capsicum 07096095 Destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes 07096099 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 07
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0709
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 070960
21 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 07096091
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-05-16
Israel (IL)
Tariff preference
Decision 0855/09