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Code SH 07096091 - capsicum pour capsicine, teintures
Piments du genre 'Capsicum', à l'état frais ou réfrigéré, destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de 'Capsicum'
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Piments du genre Capsicum, variété Habanero (poids moyen : 10 g par unité), à létat frais, destinés à lextraction de capsicine pour usage pharmaceutique.
- Piments du genre Capsicum, variété Cayenne, réfrigérés (température : 4°C), utilisés pour la production de teintures doléorésines.
- Piments du genre Capsicum, variété Jalapeño (longueur moyenne : 8 cm), à létat frais, destinés à la fabrication de capsicine pour applications industrielles.
- Piments du genre Capsicum, variété Tabasco (poids moyen : 5 g par unité), réfrigérés, utilisés pour la production de teintures doléorésines de Capsicum.
- Piments du genre Capsicum, variété Serrano (longueur moyenne : 6 cm), à létat frais, destinés à lextraction de capsicine pour usage médical.
- Piments du genre Capsicum, variété Birds Eye (poids moyen : 3 g par unité), réfrigérés, utilisés pour la fabrication de teintures doléorésines.
- Piments du genre Capsicum, variété Cayenne, réfrigérés (température : 4°C), utilisés pour la production de teintures doléorésines.
- Piments du genre Capsicum, variété Jalapeño (longueur moyenne : 8 cm), à létat frais, destinés à la fabrication de capsicine pour applications industrielles.
- Piments du genre Capsicum, variété Tabasco (poids moyen : 5 g par unité), réfrigérés, utilisés pour la production de teintures doléorésines de Capsicum.
- Piments du genre Capsicum, variété Serrano (longueur moyenne : 6 cm), à létat frais, destinés à lextraction de capsicine pour usage médical.
- Piments du genre Capsicum, variété Birds Eye (poids moyen : 3 g par unité), réfrigérés, utilisés pour la fabrication de teintures doléorésines.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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0709
Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré
070960
Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta
Autres
07096091
Du genre Capsicum destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de Capsicum
07096095
Destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes
07096099
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 07
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0709
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 070960
21 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 07096091
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-05-16
Israel (IL)
Tariff preference
Decision 0855/09