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Code SH 07096095 - piments industriels huiles essentielles
Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', à l'état frais ou réfrigéré, destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Piments Capsicum annuum (poids moyen : 50 g par unité), destinés à la fabrication dhuiles essentielles.
- Piments Pimenta dioica (tailles : 5-7 cm de longueur), réfrigérés, utilisés pour la production de résinoïdes.
- Piments Capsicum frutescens (poids : 30-40 g par unité), frais, destinés à lextraction dhuiles essentielles.
- Piments Pimenta racemosa (tailles : 4-6 cm de longueur), frais, utilisés pour la fabrication de résinoïdes.
- Piments Capsicum chinense (poids : 20-25 g par unité), réfrigérés, destinés à la production dhuiles essentielles.
- Piments Pimenta officinalis (tailles : 6-8 cm de longueur), frais, utilisés pour lextraction de résinoïdes.
- Piments Pimenta dioica (tailles : 5-7 cm de longueur), réfrigérés, utilisés pour la production de résinoïdes.
- Piments Capsicum frutescens (poids : 30-40 g par unité), frais, destinés à lextraction dhuiles essentielles.
- Piments Pimenta racemosa (tailles : 4-6 cm de longueur), frais, utilisés pour la fabrication de résinoïdes.
- Piments Capsicum chinense (poids : 20-25 g par unité), réfrigérés, destinés à la production dhuiles essentielles.
- Piments Pimenta officinalis (tailles : 6-8 cm de longueur), frais, utilisés pour lextraction de résinoïdes.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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0709
Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré
070960
Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta
Autres
07096091
Du genre Capsicum destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de Capsicum
07096095
Destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes
07096099
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 07
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0709
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 070960
21 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 07096095
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-05-16
Israel (IL)
Tariff preference
Decision 0855/09