Code SH 07108085 - asperges congelées non cuites

Asperges, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Asperges vertes, non cuites, congelées (poids : 500 g, longueur : 20 cm)
- Asperges blanches, cuites à leau, congelées (poids : 1 kg, diamètre : 1,5 cm)
- Asperges violettes, cuites à la vapeur, congelées (poids : 750 g, longueur : 25 cm)
- Asperges vertes, non cuites, congelées (poids : 300 g, diamètre : 1 cm)
- Asperges blanches, cuites à leau, congelées (poids : 800 g, longueur : 22 cm)
- Asperges violettes, non cuites, congelées (poids : 600 g, diamètre : 1,2 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 07
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0710
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 071080
22 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 07108085
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 7108085
1993: 7108090
1994: 7108085