Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
Code SH 08135039 - mélanges fruits coque exclus
Mélanges constitués uniquement de fruits à coque comestibles et séchés du n° 0802 (à l'excl. des mélanges constitués de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d'arec [ou de bétel] , de noix de kola et de noix macadamia)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- MÉLANGE DE NOIX DE PÉCAN ET DAMANDES (POIDS : 500 G, TAILLE DES NOIX : ENTRE 2 ET 3 CM)
- MÉLANGE DE NOISETTES ET DE NOIX (POIDS : 1 KG, TAILLE DES FRUITS : ENTRE 1,5 ET 2,5 CM)
- MÉLANGE DE PISTACHES ET DE NOIX DE GRENOBLE (POIDS : 750 G, TAILLE DES PISTACHES : ENTRE 1 ET 1,5 CM)
- MÉLANGE DE NOIX DE PÉCAN, DE NOISETTES ET DE NOIX DE GRENOBLE (POIDS : 1,5 KG, TAILLE DES FRUITS : ENTRE 1,5 ET 3 CM)
- MÉLANGE DAMANDES ET DE NOISETTES (POIDS : 2 KG, TAILLE DES AMANDES : ENTRE 2 ET 3 CM)
- MÉLANGE DE NOISETTES ET DE NOIX (POIDS : 1 KG, TAILLE DES FRUITS : ENTRE 1,5 ET 2,5 CM)
- MÉLANGE DE PISTACHES ET DE NOIX DE GRENOBLE (POIDS : 750 G, TAILLE DES PISTACHES : ENTRE 1 ET 1,5 CM)
- MÉLANGE DE NOIX DE PÉCAN, DE NOISETTES ET DE NOIX DE GRENOBLE (POIDS : 1,5 KG, TAILLE DES FRUITS : ENTRE 1,5 ET 3 CM)
- MÉLANGE DAMANDES ET DE NOISETTES (POIDS : 2 KG, TAILLE DES AMANDES : ENTRE 2 ET 3 CM)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
0813
Fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806 inclus; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre
081350
Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre
Mélanges de fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806
Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques des nos 0801 et 0802
08135031
De fruits à coques tropicaux
08135039
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 08
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0813
34 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 081350
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 08135039
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2022-07-03
Türkiye (TR)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2022-07-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2023-06-27
United States (US)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 1110/23
2022-07-03
Georgia (GE)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2022-07-03
Azerbaijan (AZ)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 8135039
1994:
8135030
➜
1995:
8135039