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Code SH 12079920 - graines oléagineuses ensemencement
Graines et fruits oléagineux, destinés à l’ensemencement (à l’excl. des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d’œillette, de melon ou de pavot, ainsi que des noix et amandes de palmiste)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Graines de carthame destinées à lensemencement (poids net : 25 kg, conditionnement en sacs de 50 unités)
- Graines de cameline destinées à lensemencement (taille : 1 à 2 mm, poids net : 10 kg, conditionnement en sacs de 20 unités)
- Graines de jojoba destinées à lensemencement (poids net : 15 kg, conditionnement en sacs de 30 unités)
- Graines de moringa destinées à lensemencement (taille : 0,5 à 1 cm, poids net : 5 kg, conditionnement en sacs de 10 unités)
- Graines de crambe destinées à lensemencement (poids net : 20 kg, conditionnement en sacs de 40 unités)
- Graines de cameline destinées à lensemencement (taille : 1 à 2 mm, poids net : 10 kg, conditionnement en sacs de 20 unités)
- Graines de jojoba destinées à lensemencement (poids net : 15 kg, conditionnement en sacs de 30 unités)
- Graines de moringa destinées à lensemencement (taille : 0,5 à 1 cm, poids net : 5 kg, conditionnement en sacs de 10 unités)
- Graines de crambe destinées à lensemencement (poids net : 20 kg, conditionnement en sacs de 40 unités)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 12
28 Restrictions commerciales et politique
Position 1207
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 120799
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 12079920
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 12079920
Changements en faveur de 12079920
2006:
12079920
➜
2007:
12079915
Changements en faveur de 12079920
2001:
12079210
➜
2002:
12079920
2001:
12079910
➜
2002:
12079920
2011:
12079915
➜
2012:
12079920