Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
Numéro du tarif douanier Chapitre 12 - Résultats de recherche (104)
graines, fruits, spores ensemencer
Graines de betteraves fourragères [Beta vulgaris var. alba], à ensemencer
Graines fourragères, à ensemencer (à l'excl. des graines de céréales, de betteraves fourragères [Beta vulgaris var. alba], de betteraves à sucre, de luzerne, de trèfle [Trifolium spp.], de fétuque, de pâturin des prés du Kentucky [Poa pratensis L.], de ray-grass [Lolium multiflorum Lam., Lolium perrenne L.], de fléole des prés, de vesces, de dactyle [Dactylis glomerata L.], d'agrostide [Agrostides] ou de lupin)
Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs, à ensemencer
Graines de légumes, à ensemencer
Graines de betteraves à salade ou "betteraves rouges" [Beta vulgaris var. conditiva], à ensemencer
Graines de plantes utilisées principalement pour leurs fleurs, à ensemencer (à l'excl. des graines de plantes herbacées)
Graines, fruits et spores à ensemencer (à l'excl. des légumes à cosse, du maïs doux, café, thé, maté, des épices, céréales, graines et fruits oléagineux, betteraves, plantes fourragères, graines de légumes, graines forestières ainsi que des graines de plantes herbacées utilisées surtout pour leurs fleurs ou des espèces utilisées surtout en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil.)
Graines de ray-grass anglais [Lolium perenne L.], à ensemencer
Graines fourragères, à ensemencer (à l'excl. des graines de céréales, de betteraves à sucre, de luzerne, de trèfle [Trifolium spp.], de fétuque, de pâturin des prés du Kentucky [Poa pratensis L.] et de ray-grass [Lolium multiflorum Lam. et Lolium perrenne L.])
Graines de fléoles des prés, de vesces, graines des espèces [Poa palustris L.] et [Poa trivialis L.], dactyle [Dactylis glomerata L.] et agrostide [Agrostis], à ensemencer
Graines de lupin, à ensemencer
Graines de légumes, à ensemencer (à l'excl. des graines de betteraves à salade ou [betteraves rouges] [Beta vulgaris var. conditiva])
Graines, fruits et spores à ensemencer (à l'excl. des légumes à cosse, du maïs doux, café, thé, maté, des épices, céréales, graines et fruits oléagineux, betteraves, plantes fourragères, graines de légumes ainsi que des graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs ou des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil.)
Graines forestières, à ensemencer
Graines, fruits et spores à ensemencer (à l'excl. des légumes à cosse, du maïs doux, du café, du thé, du maté, des épices, des céréales, des graines et fruits oléagineux ainsi que des graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil.)
Graines de trèfle violet [Trifolium pratense L.], à ensemencer
Graines de trèfle [Trifolium spp.], à ensemencer (à l'excl. des graines de trèfle violet [Trifolium pratense L.])
Graines de fétuque, à ensemencer
Graines de fétuque des prés [Festuca pratensis Huds.], à ensemencer
Graines de fétuque rouge [Festuca rubra L.], à ensemencer
Graines de fétuque, à ensemencer (à l'excl. des graines de fétuque des prés [Festuca pratensis Huds.] ou de fétuque rouge [Festuca rubra L.])
Graines de pâturin des prés du Kentucky [Poa pratensis L.], à ensemencer
Graines de ray-grass [Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.], à ensemencer
Graines de ray-grass d'Italie [Lolium multiflorum Lam.], à ensemencer
Graines de betteraves à sucre, à ensemencer
Graines de luzerne, à ensemencer
Graines de trèfle 'Trifolium spp.', à ensemencer
cônes de houblon, lupuline
Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline
Cônes de houblon, frais ou secs (sauf broyés, moulus ou sous forme de pellets)
Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline
Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets, enrichis en lupuline; lupuline
Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets (à l'excl. des produits enrichis en lupuline)
plantes parfumerie médecine insecticides
Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil., frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés
Ephédra, fraîche, réfrigérée, congelée ou séchée, même coupée, concassée ou pulvérisée
Écorce de cerisier africain «Prunus africana», fraîche, réfrigérée, congelée ou séchée, même coupée, concassée ou pulvérisée
Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usage insecticide, fongicide ou similaire, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, mêmes coupés, concassés ou pulvérisés (à l’exclusion des racines de ginseng, des feuilles de coca, de la paille de pavot, de l’éphédra et de l’écorce de cerisier africain)
Racines de ginseng, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées
Feuilles de coca, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées
Paille de pavot, fraîche, réfrigérée, congelée ou séchée, même coupée, concassée ou pulvérisée
Fèves de tonka, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées
Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usage insecticide, fongicide ou similaire, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, mêmes coupés, concassés ou pulvérisés (à l’exclusion des racines de ginseng, des feuilles de coca, de la paille de pavot, de l’éphédra, des fèves de tonka et de l’écorce de cerisier africain)
caroubes, algues, betteraves, cannes, végétaux
Racines de chicorée, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées
Noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux - y.c. les racines de chicorée non-torréfiées de la variété 'Cichorium intybus sativum' -, servant principalement à l'alimentation humaine, n.d.a.
Graines de caroubes, fraîches ou sèches, non décortiquées, ni concassées, ni moulues
Graines de caroubes, fraîches ou sèches, décortiquées, même concassées ou moulues
Noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux servant principalement à l'alimentation humaine, n.d.a.
Caroubes, algues, betteraves sucrières et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux, y.c. les racines non-torréfiées de chicorée de la variété 'Cichorium intybus sativum', servant principalement à l'alimentation humaine, n.d.a.
Algues, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, destinées à l'alimentation humaine
Algues, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, non destinées à l'alimentation humaine
Betteraves à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées, séchées ou en poudre
Betteraves à sucre, séchées, même pulvérisées
Betteraves à sucre, fraîches, réfrigérées ou congelées
Caroubes, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées
Cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées
pailles et balles brutes
Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets
produits fourragers agglomérés
Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers simil., même agglomérés sous forme de pellets
Farine et agglomérés sous forme de pellets, de luzerne
Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers simil., même agglomérés sous forme de pellets (à l'excl. de la farine et des agglomérés sous forme de pellets, de luzerne)
Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères
Foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers simil. (à l'excl. des betteraves fourragères, des rutabagas, des racines fourragères ainsi que de la farine de luzerne)
graines, fruits, plantes, fourrages
GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU MÉDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES
fèves de soja concassées
Fèves de soja, même concassées
Fèves de soja, destinées à l’ensemencement
Fèves de soja, même concassées (à l'excl. des fèves de soja destinées à l'ensemencement)
arachides non cuites
Arachides, non-grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées
Arachide, à ensemencer
Arachides, en coques (à l’excl. des arachides destinées à l’ensemencement, grillées ou autrement cuites)
Arachides, décortiquées, même concassées (à l’excl. des arachides destinées à l’ensemencement, grillées ou autrement cuites)
autres graines oléagineuses concassées
Graines de coton (à l'excl. des semences)
Graines de ricin
Graines de sésame, même concassées
Graines de sésame, destinées à l'ensemencement
Graines de sésame, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)
Graines d'oeillette ou de pavot, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)
Graines et fruits oléagineux, n.d.a., même concassés (à l’excl. des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d’œillette, de melon ou de pavot, ainsi que des noix et amandes de palmiste)
Graines et fruits oléagineux, destinés à l’ensemencement (à l’excl. des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d’œillette, de melon ou de pavot, ainsi que des noix et amandes de palmiste)
Graines de chanvre, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)
Graines et fruits oléagineux, même concassés (à l'excl. des fruits à coque comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah ainsi que des graines de lin, de navette, de colza et de tournesol)
Noix et amandes de palmistes
Graines de coton, destinées à l’ensemencement
Graines de moutarde, même concassées
Graines de moutarde, destinées à l'ensemencement
Graines de moutarde, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)
Graines de carthame [Carthamus tinctorius]
Graines de melon
Graines d'oeillette ou de pavot, même concassées
Graines d'oeillette ou de pavot, destinées à l'ensemencement
Graines et fruits oléagineux, même concassés (à l’excl. des graines destinées à l’ensemencement ainsi que des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d’œillette, de pavot, de melon ou de chanvre, ainsi que des noix et amandes de palmiste)
graines de navette/colza
Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2% et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates"
Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2% et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates", destinées à l'ensemencement
Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2% et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates", même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)
Graines de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique "fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est >= 2% et un composant solide qui contient >= 30 micromoles/g de glucosinolates", même concassées
Graines de navette ou de colza, même concassées
graines de tournesol concassées
Graines de tournesol, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement, des graines décortiquées et des graines en coques striées gris et blanc)
Graines de tournesol, même concassées
Graines de tournesol, destinées à l'ensemencement
Graines de tournesol, même concassées, décortiquées et graines de tournesol en coques striées gris et blanc (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)
graines de lin concassées
Graines de lin, même concassées
Graines de lin, destinées à l'ensemencement
Graines de lin, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)