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Code SH 12079996 - graines et fruits oléagineux

Graines et fruits oléagineux, même concassés (à l’excl. des graines destinées à l’ensemencement ainsi que des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d’œillette, de pavot, de melon ou de chanvre, ainsi que des noix et amandes de palmiste)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Graines de carthame, même concassées (poids net : 25 kg)
- Graines de cameline, même concassées (dimensions : < 2 mm)
- Graines de jojoba, même concassées (emballage : sacs de 50 kg)
- Fruits de jojoba, même concassés (humidité : < 10 %)
- Graines de nigelle, même concassées (pureté : 99,5 %)
- Graines de perilla, même concassées (origine : Asie)