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Code SH 12102090 - cônes de houblon transformés
Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets (à l'excl. des produits enrichis en lupuline)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cônes de houblon broyés (granulométrie moyenne de 0,5 mm)
- Cônes de houblon moulus (poids net de 500 g par sac)
- Cônes de houblon sous forme de pellets (diamètre de 6 mm, longueur de 10 mm)
- Cônes de houblon moulus (conditionnés en sachets de 100 g)
- Cônes de houblon broyés (emballés en cartons de 25 kg)
- Cônes de houblon sous forme de pellets (lot de 50 unités par boîte)
- Cônes de houblon moulus (poids net de 500 g par sac)
- Cônes de houblon sous forme de pellets (diamètre de 6 mm, longueur de 10 mm)
- Cônes de houblon moulus (conditionnés en sachets de 100 g)
- Cônes de houblon broyés (emballés en cartons de 25 kg)
- Cônes de houblon sous forme de pellets (lot de 50 unités par boîte)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 12
28 Restrictions commerciales et politique
Position 1210
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 121020
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 12102090
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2014-01-01
European Union (EU)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 1308/13
2023-12-28
All third countries (1008)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 2834/23
2014-01-01
European Union (EU)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 1308/13
2023-12-28
All third countries (1008)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 2834/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 12102090
1991:
12102000
➜
1992:
12102090