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Code SH 12119086 - plantes parfumerie médecine insecticides
Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usage insecticide, fongicide ou similaire, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, mêmes coupés, concassés ou pulvérisés (à l’exclusion des racines de ginseng, des feuilles de coca, de la paille de pavot, de l’éphédra, des fèves de tonka et de l’écorce de cerisier africain)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lavande séchée (Lavandula angustifolia), utilisée en parfumerie, coupée et pulvérisée, en sacs de 500 g.
- Graines de neem (Azadirachta indica), séchées et concassées, destinées à un usage insecticide, en paquets de 1 kg.
- Feuilles de menthe poivrée (Mentha piperita), fraîches, utilisées en médecine, en bottes de 200 g.
- Fleurs de camomille (Matricaria chamomilla), séchées, pour usage médicinal, en sachets de 250 g.
- Écorce de cannelle (Cinnamomum verum), séchée et concassée, utilisée en parfumerie et en médecine, en barils de 3 kg.
- Graines de fenouil (Foeniculum vulgare), séchées, pour usages médicinaux et culinaires, en sacs de 750 g.
- Feuilles de basilic (Ocimum basilicum), congelées, utilisées en parfumerie et en médecine, en paquets de 400 g.
- Graines de neem (Azadirachta indica), séchées et concassées, destinées à un usage insecticide, en paquets de 1 kg.
- Feuilles de menthe poivrée (Mentha piperita), fraîches, utilisées en médecine, en bottes de 200 g.
- Fleurs de camomille (Matricaria chamomilla), séchées, pour usage médicinal, en sachets de 250 g.
- Écorce de cannelle (Cinnamomum verum), séchée et concassée, utilisée en parfumerie et en médecine, en barils de 3 kg.
- Graines de fenouil (Foeniculum vulgare), séchées, pour usages médicinaux et culinaires, en sacs de 750 g.
- Feuilles de basilic (Ocimum basilicum), congelées, utilisées en parfumerie et en médecine, en paquets de 400 g.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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1211
Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés
121190
Autres
12119030
Fèves de tonka
12119086
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 12
28 Restrictions commerciales et politique
Position 1211
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 121190
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 12119086
2013-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0927/12
2023-02-10
ERGA OMNES (1011)
Import control on REACH
Regulation 1907/06
2022-07-03
India (IN)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2023-02-16
Israel (IL)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0174/23
2022-07-03
Türkiye (TR)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2022-07-16
Sri Lanka (LK)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 12119086
Changements en faveur de 12119086
2016:
12119086
➜
2017:
12119086
2021:
12119086
➜
2022:
12116000
2021:
12119086
➜
2022:
12119086
Changements en faveur de 12119086
2012:
12119085
➜
2013:
12119086
2016:
12119086
➜
2017:
12119086
2016:
14049000
➜
2017:
12119086
2016:
20089999
➜
2017:
12119086
2021:
12119086
➜
2022:
12119086