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Code SH 15071090 - huile de soja brute exclue
Huile de soja, brute, même dégommée (à l'excl. de l'huile de soja destinée à des usages techniques ou industriels)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de colza, brute, même dégommée (poids : 20 kg, contenant : bidon en acier)
- Huile de tournesol, brute, même dégommée (poids : 50 kg, contenant : fût en plastique)
- Huile de palme, brute, même dégommée (poids : 10 kg, contenant : carton renforcé)
- Huile de maïs, brute, même dégommée (poids : 30 kg, contenant : baril en acier)
- Huile darachide, brute, même dégommée (poids : 25 kg, contenant : jerrican en plastique)
- Huile de lin, brute, même dégommée (poids : 15 kg, contenant : bouteille en verre)
- Huile de tournesol, brute, même dégommée (poids : 50 kg, contenant : fût en plastique)
- Huile de palme, brute, même dégommée (poids : 10 kg, contenant : carton renforcé)
- Huile de maïs, brute, même dégommée (poids : 30 kg, contenant : baril en acier)
- Huile darachide, brute, même dégommée (poids : 25 kg, contenant : jerrican en plastique)
- Huile de lin, brute, même dégommée (poids : 15 kg, contenant : bouteille en verre)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1507
27 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 150710
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15071090
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2018-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 2306/21
2024-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1652/24